N’ayez pas peur... du peuple !

Non, ce n’est pas (exactement) le titre du nouveau spectacle de Robert Hossein. Mais une interrogation aussi simple qu’un traité simplifié : le peuple a-t-il toujours raison ? Selon l’actualité, pas toujours apparemment.

Le 16 avril dernier, les Premiers ministres anglais et hollandais ont pris position à propos de l’avenir de l’Union européenne. Ils se sont prononcés en faveur d’un nouveau traité qui serait à la fois simplifié et — surtout ! — ratifié par voie parlementaire. Le Parlement plutôt que le Peuple, la loi plutôt que le référendum. De fait, Blair et Balkenende rejoignent ainsi la proposition du candidat Sarkozy. Les « NON » français et hollandais de 2005, ainsi que la promesse faite au peuple anglais de recourir au référendum pour ratifier la « Constitution européenne », ne seraient alors qu’un lointain souvenir. Et l’Europe serait ainsi sauvée des eaux démocratiques par la majorité exprimée au Parlement…

Certes, ce procédé est parfaitement licite en droit, notamment en France où la décision de soumettre à l’approbation populaire la ratification d’un engagement international relève de la seule volonté de l’exécutif. Certes aussi, le Parlement représente le peuple et le peuple n’a pas à être constamment sollicité. Mais tout ce qui est légal n’est pas forcément opportun. Et il est à espérer que le moment venu, le peuple soit à nouveau consulté et attentivement écouté. Ce qui est en cause, ce n’est pas uniquement la « Constitution européenne ». Quelque soit la position défendue à ce sujet, la place du peuple et de son rôle en démocratie dépassent incontestablement la seule question du futur Traité. Que la réponse soit OUI ou NON, peu importe, c’est à chacun d’en décider, mais il serait pour le moins inopportun d’écarter le peuple d’un processus décisionnel auquel il participe déjà. 

Car n’est-il pas meilleur moyen pour creuser davantage le fossé entre les citoyens et leurs représentants que de donner au peuple le sentiment que ses choix ne sont pas « écoutés » et qu’il suffirait de faire un « Lit de justice » parlementaire pour surmonter une décision référendaire ?

Rémi Bertrand