Avez-vous bien voté ?

Cette question souvent posée à l’approche d’élections n’a habituellement aucun sens.  Elle induit, en effet,  la notion absurde de "bon" et  "mauvais" vote. Evidemment, l’expression de chaque suffrage est importante car elle permet de conférer une plus grande légitimité au vainqueur de l’élection. Néanmoins, cette question reprend tout son intérêt avec l’utilisation des « machines à voter » pour les élections.

Le recours aux machines à voter est autorisé par le législateur depuis 1969. Il a été déclaré conforme à la Constitution par le Conseil constitutionnel. Il doit se réaliser dans les conditions fixées par l’article L.57-1 du Code électoral comme l’a rappelé le Conseil constitutionnel dans un communiqué du 29 mars de cette année.

L’utilisation des machines à voter est justifiée par trois buts fondés : premièrement, un objectif économique et matériel, c'est-à-dire la réduction des coûts d’organisation des élections et l’accélération du dépouillement des résultats le soir du scrutin ; deuxièmement, un objectif environnemental, c'est-à-dire la suppression des bulletins en papiers ; et troisièmement, un objectif citoyen, c'est-à-dire l’accès plus aisé aux opérations de vote pour les personnes handicapées.

Or, "ES&S", fournisseur du système "iVotronic" retenu par 8 des 82 communes qui recourent au vote électronique, a indiqué qu’il avait procédé au remplacement « de l’ensemble du parc français », soit près de 160 machines à voter. La raison avancée est que le matériel livré aux collectivités n’était pas encore agréé par le ministère de l’intérieur. L’éventualité que les machines controversées ne respectent pas le règlement technique du ministère de l’intérieur fixant les conditions d’agrément des machines à voter est donc réelle. Ce doute s’ajoute aux revendications de certaines associations - notamment « ordinateurs-de-vote.org » - qui déclarent que personne ne peut garantir l’exécution fiable d’un programme et que les résultats des machines à voter doivent pouvoir être vérifiés. Ainsi, il existe un doute sur la garantie du suffrage exprimé et sur la possibilité d’une vérification précise.

Ce doute renvoie donc à la question de l’opportunité de l’utilisation de ces machines à voter. Il convient dès lors d’apprécier les avantages que nous procure ce matériel par rapport à la situation où l’on ne l’utilise pas. Ainsi, d’une part, ce matériel permettrait un accès plus aisé aux opérations de vote pour les personnes handicapées. Mais il est difficile de croire que l’accès à un ordinateur est plus aisé que celui de l’isoloir. Cet avantage ne paraît donc pas vraiment convaincant. D’autre part, il permettrait de supprimer les bulletins en papiers. Seulement ces papiers sont tout simplement brûlés à la suite du scrutin, et il n'est donc guère probable que l’environnement soit affecté. En tout état de cause, il serait toujours possible de les recycler. Enfin, la réduction des coûts d’organisation des opérations électorales par ces machines est à relativiser car si elles coûtent chacune environ 4000 euros, les communes ne peuvent espérer qu’une compensation de 400 euros. Ce matériel s’avère donc être un investissement non négligeable pour certaines communes. Au final, seule l’accélération du dépouillement des résultats le soir du scrutin parait être un argument convaincant pour l’utilisation de ces machines à voter. Or l’attente des résultats est-il à ce point insoutenable qu’il serait préférable d’utiliser une machine à voter dont il n’est pas assuré et certifié qu’elles fournissent des résultats fiables ? La patience dans la proclamation de résultats certains n’est-il pas préférable à la précipitation et à ces conséquences désastreuses et difficilement réversibles qui entacheront l’élection en cause ?

Face à ce doute sur la régularité des suffrages exprimés n’est-il pas préférable d’écarter ces machines à voter qui se réclament et se justifient du seul argument de la modernité ?

Ainsi, à la question « avez-vous bien voté ? » il faut espérer qu’on sera capable de répondre par l’affirmative à ceux qui ont voté avec des machines à voter. Sinon, après la machine à voter, il conviendra d’inventer la machine à vérifier les machines à voter.

  Florian Savonitto